CACEIS

Présentation

CACEIS est le groupe bancaire de services aux actifs de Crédit Agricole et Santander, dédié aux gestionnaires d’actifs et investisseurs institutionnels. Leader européen des services aux actifs et acteur mondial majeur, CACEIS est présent en Europe, en Amérique du Nord et du Sud, et en Asie. Au 31 décembre 2024, CACEIS détient 5 300 milliards EUR d’actifs sous conservation et 3 400 milliards EUR d’actifs sous administration, ce qui en fait l’un des plus grands conservateurs au monde.

Le positionnement de CACEIS dans l’écosystème de la dette tokenisée est celui d’un conservateur institutionnel de premier plan offrant des capacités DLT intégrées à son infrastructure traditionnelle, permettant aux investisseurs d’accéder aux actifs tokenisés via les mêmes canaux et processus qu’ils utilisent pour les actifs traditionnels.

Gamme complète de services

CACEIS offre une gamme de services couvrant l’ensemble de la chaîne de valeur post-trade :

• Exécution : traitement des ordres sur les marchés organisés et de gré à gré
• Compensation (clearing) : accès aux chambres de compensation centrales dont LCH
• Change (forex) : exécution et gestion des opérations de change
• Prêt de titres (securities lending) : optimisation de la performance des portefeuilles
• Conservation (custody) : garde des titres et gestion des événements sur titres (coupons, remboursements, OST)
• Dépositaire : contrôle indépendant des actifs pour le compte des fonds d’investissement
• Administration de fonds : calcul de la valeur liquidative, reporting réglementaire
• Support à la distribution de fonds : services de centralisation, gestion des ordres
• Externalisation du middle office : réconciliation, suivi des transactions
• Services aux émetteurs : via la joint-venture Uptevia avec BNP Paribas SS

Fonds tokenisé Amundi — Novembre 2024

Le 4 novembre 2024, CACEIS a lancé la première part tokenisée du fonds monétaire AMUNDI FUNDS CASH EUR — le fonds phare d’Amundi, premier gestionnaire d’actifs européen. Les caractéristiques de cette émission sont :

• Part : AMUNDI FUNDS CASH EUR — J28 EUR DLT (C)
• Distribution : hybride — accessible de manière traditionnelle et via la part tokenisée
• Gestionnaire : Amundi, premier gestionnaire d’actifs européen
• Première transaction : 4 novembre 2024

Cette émission est significative à plusieurs titres : elle démontre la capacité de CACEIS à assurer la conservation et l’administration d’un fonds tokenisé de grade institutionnel, elle prouve le modèle de distribution hybride (coexistence des parts traditionnelles et tokenisées dans un même fonds), et elle associe le plus grand gestionnaire d’actifs européen (Amundi) au plus grand conservateur européen (CACEIS) dans un produit tokenisé accessible aux investisseurs institutionnels.

Le modèle hybride est particulièrement important pour l’adoption : les investisseurs peuvent accéder au même fonds via les canaux traditionnels ou via la part tokenisée, sans rupture dans leur processus opérationnel existant. Voir notre analyse détaillée.

Joint-venture Uptevia

CACEIS et BNP Paribas Securities Services ont créé Uptevia en janvier 2023, une entité détenue à parts égales par les deux groupes. Uptevia est un fournisseur spécialisé de services aux émetteurs, avec pour objectif de développer une offre de services spécialisée, élargie et scalable pour les clients corporates en France.

La création d’Uptevia par les deux plus grands conservateurs français illustre la stratégie de mutualisation des investissements dans l’infrastructure de services aux émetteurs, un segment où les coûts de conformité réglementaire et de développement technologique sont élevés. Dans le contexte de la dette tokenisée, Uptevia pourrait jouer un rôle central pour les émetteurs souhaitant tokeniser leurs obligations, en fournissant les services d’agent (agent payeur, agent fiscal, agent de transfert) nécessaires au cycle de vie des instruments numériques. Voir notre brief Uptevia.

Capacités DLT et actifs numériques

La stratégie de CACEIS en matière d’actifs numériques s’articule autour de l’intégration de la DLT dans son infrastructure existante plutôt que de la construction de systèmes parallèles. Cette approche est cohérente avec la tendance observée en 2025 : les firmes se tournent de plus en plus vers les infrastructures de marché traditionnelles et les conservateurs pour numériser leurs activités titres existantes.

Les capacités DLT de CACEIS couvrent la conservation d’actifs numériques (garde des clés privées), l’administration de fonds tokenisés (calcul de NAV, gestion des parts), les services de dépositaire pour véhicules de dette numérique et le support à la distribution de fonds tokenisés (centralisation des ordres blockchain).

Le focus s’est déplacé du développement large vers les cas d’usage en production : collatéral tokenisé, fonds tokenisés (comme le fonds Amundi) et marchés privés. CACEIS est positionné pour gérer la conservation des obligations tokenisées émises sous le régime pilote DLT (plafond relevé à 100 milliards EUR après la réforme de décembre 2025).

Cadre réglementaire

En tant que conservateur d’actifs numériques, CACEIS est soumis au cadre réglementaire de la Loi PACTE (enregistrement PSAN obligatoire pour la conservation de clés privées) avec transition vers le statut CASP sous MiCA (période transitoire de 18 mois). Les sanctions pour exercice illégal de conservation sont de 2 ans d’emprisonnement et 30 000 EUR d’amende.

Le CSDR régit les obligations de conservation et de règlement-livraison. La modernisation proposée en décembre 2025 vise la neutralité technologique, facilitant l’intégration des actifs numériques dans les opérations de conservation existantes. Plus de 53 sociétés avaient obtenu le statut CASP au niveau européen en novembre 2025.

Position dans l’écosystème

CACEIS assure la conservation des obligations et fonds tokenisés, l’administration de la titrisation et les services de dépositaire pour les véhicules de dette numérique. Dans le marché français de la dette — le plus grand d’Europe avec 5 600 milliards EUR d’encours tous émetteurs — CACEIS traite une part significative des flux de règlement-livraison via T2S et Euroclear France.

Le marché européen des obligations tokenisées atteint 1,7 milliard EUR, avec des projections de 2 000 milliards USD d’actifs tokenisés d’ici 2030 (TCAC 60 %). La position dominante de CACEIS dans la conservation traditionnelle le positionne naturellement pour capturer une part significative des flux de conservation de dette tokenisée à mesure que le marché se développe.

Voir notre comparaison CACEIS vs BNP SS, notre brief conservation réglementation et notre guide investir dette tokenisée.

Données du marché du crédit et de la dette

L’activité de CACEIS s’inscrit dans un marché de la dette en expansion continue. Le crédit bancaire total aux résidents en France s’élève à 2 871 milliards EUR (mars 2024), dont 1 349 milliards EUR aux entreprises et 1 522 milliards EUR aux particuliers. La croissance des prêts bancaires aux entreprises non financières atteint +2,0 % en 2024, avec des prêts d’investissement à +3,5 %. Le taux moyen des nouveaux prêts est de 4,02 % en janvier 2025, en baisse continue depuis le pic de 4,80 % fin 2023.

Le marché du crédit immobilier, dont les titrisations sont conservées par CACEIS via les véhicules de France Titrisation, représente un encours de 1 284-1 287 milliards EUR avec une production 2025 de 146,5 milliards EUR (+33 % vs 2024). Le taux des crédits immobiliers s’établit à 3,05 % (janvier 2026), parmi les moins élevés en zone euro (moyenne 3,35 %). Les primo-accédants représentent 55,6 % de la production (janvier 2026).

Le marché du crédit privé européen connaît une croissance record : 855 deals en 2024 (+41 % vs 2023), la France étant numéro 1 en Europe avec 116 deals au S2 2024. Les AUM de crédit privé focused Europe devraient plus que doubler pour atteindre 940 milliards USD d’ici 2030. L’implémentation de Bâle IV pousse les banques à devenir plus sélectives, transférant le crédit bancaire (70 % du total) vers les fonds de dette privée — créant un flux croissant d’instruments de dette nécessitant les services de conservation de CACEIS.

Conservation internationale et réseau

CACEIS opère un réseau international de conservation couvrant l’Europe, l’Amérique du Nord et du Sud, et l’Asie. Ce réseau est essentiel pour la conservation de dette tokenisée transfrontalière, les obligations numériques de la BEI étant détenues par des investisseurs dans de multiples juridictions. Le Projet Agora de la BRI (7 banques centrales, 40 firmes privées) explore la tokenisation de la monnaie de gros pour faciliter les règlements transfrontaliers. Le marché des obligations foncières françaises est le 1er en Europe avec 38 milliards EUR d’émissions benchmark. L’encours européen des covered bonds atteint 3 310 milliards EUR. Le marché de l’affacturage français traite 431 milliards EUR annuellement. La titrisation européenne représente 1 270,3 milliards EUR d’encours. L’implémentation de Bâle IV pousse le crédit bancaire vers les fonds de dette privée : 855 deals en 2024 (+41 %), fundraising record de 65 milliards USD sur 9 mois. Le dry powder de private equity atteint 2 700 milliards USD. Ces volumes massifs de dette nécessitent les services de conservation, d’administration et de dépositaire que CACEIS fournit à l’échelle mondiale.

Le marché mondial de la tokenisation est projeté à 2 832,3 milliards USD en 2034, avec un TCAC de 60 %, confirmant les perspectives de croissance pour les services de conservation institutionnelle de CACEIS.

Le marché des obligations vertes mondiales atteint 2 220 milliards EUR d’encours fin 2024, avec des perspectives de 975 milliards USD d’émissions en 2025. Les OAT vertes françaises cumulent 83 milliards EUR d’encours à travers 4 OAT vertes. CACEIS, en tant que conservateur du fonds Amundi tokenisé, est positionné pour accompagner la conservation de parts de fonds adossées à des obligations vertes dans un modèle hybride traditionnel et DLT.

Sources externes : AMF, Banque de France.