Guides pratiques de la dette tokenisée
Nos guides pratiques accompagnent les professionnels dans leurs projets de dette tokenisée, de l’émission d’obligations tokenisées au règlement en MNBC de gros.
Chaque guide détaille les étapes concrètes, le cadre réglementaire applicable, les acteurs à mobiliser et les coûts associés, en s’appuyant sur les retours d’expérience des émissions réalisées par SG-FORGE, la BEI et la Caisse des Dépôts.
Guides disponibles
- Émettre une obligation tokenisée : cadre juridique, structuration, choix de plateforme, conservation
- Investir dans la dette tokenisée : accès au marché, risques, fiscalité, plateformes
- Structurer une titrisation tokenisée : SPV, tranching on-chain, conformité
- Utiliser la MNBC pour le règlement : DL3S, DvP, interopérabilité T2S
Comment émettre une obligation tokenisée
Guide pratique pour l'émission d'une obligation tokenisée en France — étapes, cadre réglementaire, plateformes, conservation et règlement.
Comment investir dans la dette tokenisée
Guide pratique pour investir dans la dette tokenisée — accès institutionnel, fonds tokenisés, obligations numériques, risques et cadre réglementaire.
Comment structurer une titrisation tokenisée
Guide pratique de structuration d'une titrisation tokenisée en France — OT, FCT, smart contracts, waterfalls et cadre réglementaire.
Comment utiliser la MNBC pour le règlement
Guide pratique d'utilisation de la MNBC de gros pour le règlement de la dette tokenisée — DL3S, DvP, HTLCs et travaux Eurosystème.